MENTIONS LÉGALES
www.bohocosmetics.com
Applicables au 1er janvier 2017

1 – Informations générales :

Le présent site internet www.bohocosmetics.com, ci-après le "Site", est la propriété de :
Boho Green SAS
9 rue Chavanne 69001 LYON FRANCE
Capital de 415 830 euros
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 538 516 287.
Le responsable du contenu du Site est Madame Hanane BOURIMI, présidente de Boho Green SAS.

Editeur :

Le Site est édité par la société : Suite Logique (FMV WEB) – Webissime
5 Quai Hippolyte Jayr, 69009 LYON FRANCE
RCS Lyon 51355377600024
N° de téléphone : 09 70 80 90 40

Hébergeur :

Le Site est hébergé par la société : OVH
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE
N° de téléphone : 09 72 10 10 07

2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales ci-après décrites. Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Boho Green, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

3 – Description des services fournis :

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Boho Green.
Boho Green s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 – Limitations contractuelles sur les données techniques :

Boho Green ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur (Google Chrome, Safari, Internet Explorer…) de dernière génération mis-à-jour.

5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Boho Green est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf avec une autorisation écrite préalable de Boho Green.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie notamment conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6 – Limitations de responsabilité :

Boho Green ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Ssite Boho Green, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contactez-nous) sont à la disposition des utilisateurs. Boho Green se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Boho Green se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo…).

7 – Gestion des données personnelles :
 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Les informations recueillies, qui proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, ne sont pas communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant qui peut s’exercer par courrier à Bohocosmetics, 9 rue Chavanne 69001 LYON, en indiquant vos nom, prénom, adresse postale complète et adresse email.

Les informations, données, images et marques publiées sur www.bohocosmetics.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Il est strictement interdit de publier, diffuser, reproduire les informations ou données de Bohocosmetics sans accord préalable et en indiquer explicitement la source par l’apposition du copyright.

Ce site web est susceptible d’utiliser des techniques de publicité et de marketing faisant appel à des outils comme Google Analytics, Google Adwords ou DoubleClick. Par conséquent, nous souhaitons donner aux visiteurs du site web la possibilité de bloquer la collecte et l’utilisation de leurs données par les fichiers JavaScript de Google Analytics (ga.js, analytics.js, dc.js) en installant le cas échéant le module de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.

Si vous ne souhaitez pas transmettre d’informations à Google Analytics, téléchargez et installez ce module dans votre navigateur Web. Il est compatible avec Chrome, Internet Explorer (versions 7 à 10), Safari, Firefox et Opera.

Propriété intellectuelle

Les droits d’auteur (copyright), les droits sur les bases de données et tous les autres droits soumis à la propriété intellectuelle, portant sur les éléments présents sur le site internet (ainsi que l’organisation et la présentation dudit site internet) ainsi que le code source sont la propriété de Bohocosmetics et de leurs auteurs respectifs.

Les droits sur les marques représentées sur le site internet sont, selon les cas, la propriété de Bohocosmetics ou de ses partenaires et clients.

L’internaute peut utiliser les marques et logos Bohocosmetics. Tous les autres éléments du site ne peuvent pas être modifiés, copiés, traduis, reproduis, vendus, publiés, exploités et diffusés, sans l’accord écrit préalable de Bohocosmetics. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Bohocosmetics. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Bohocosmetics ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Les sociétés souhaitant mettre en place un lien vers l’un des sites de Bohocosmetics peuvent et sont invités à le faire librement. Si vous souhaitez nous informer de la mise en place d’un lien, par le biais du formulaire de contact, en indiquant votre raison sociale, activité et l’ URL de la page où se trouve le lien.

Protection et collecte des données personnelles

Bohocosmetics s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidature, ou pour l’envoi de la lettre d’information. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en utilisant notre formulaire de contact Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Bohocosmetics ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

Collecte et finalités du traitement des données

Bohocosmetics collecte des données à caractère personnel sur tout Utilisateur naviguant et consultant notre Site, notamment par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

Cette collecte de données s’effectue lorsque l’Utilisateur :
crée un compte
s’inscrit aux newsletters proposées par Bohocosmetics
contacte le Service Client de Bohocosmetics par tout moyen de communication mis à sa disposition tel que le courrier électronique, l’ouverture d’un ticket de support, etc.
participe à un jeu promotionnel/ jeu concours
navigue sur le Site
rédige un commentaire ou un avis sur un article
partage un avis avec un ami par envoi d’un e-mail depuis une fiche article
partage un avis par l’intermédiaire de Facebook, Twitter, Instagram ou Google +, Pinterest depuis une fiche produit
remplit un formulaire de saisie d’informations, questionnaires sur le Site

Les données collectées sont nécessaires aux traitements suivants :
Gestion et suivi des relations commerciales entre Bohocosmetics et le client (notamment les opérations relatives aux devis, contrats, aux transactions, paiements et factures, aux réclamations, etc.)
Envoi de prospection commerciale
Personnalisation des contenus du Site, affichage de publicités ciblées notamment sur les réseaux sociaux
Partage d’informations avec nos partenaires commerciaux et logistiques
Mise à disposition de boutons de partage vers les réseaux sociaux
Mise en place de jeux promotionnels
Réalisation de statistiques de la mesure d’audience et d’études marketing
Mise en place du tchat communautaire

Formulaires et questionnaires

L’Utilisateur devra renseigner tous les champs du formulaire de saisie d’informations sur le Site à l’exception des champs affichés comme facultatifs c’est-à-dire non signalés par un astérisque. Les informations facultatives sont collectées par Bohocosmetics et permettent de mieux connaître les Utilisateurs du Site.

Toutes les informations signalées par un astérisque sont obligatoires. L’Utilisateur doit y répondre.

Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non création de compte ou la non validation du formulaire de saisie d’informations. Bohocosmetics ne donnera pas suite aux demandes de l’Utilisateur.

Destinataires des données

Les données collectées sont destinées à l’usage de Bohocosmetics. Les données peuvent être transmises à des services de police dans le cadre de réquisitions judiciaires.

Droit d’accès, de rectification et de suppression

L’Utilisateur est informé que ce traitement des données à caractère personnel a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. L’utilisateur peut expressément s’opposer au traitement de ses données personnelles. Pour cela, il lui suffit d’écrire un courrier Bohocosmetics, 9 rue Chavanne 69001 LYON ou de contacter le service concerné par email en mettant le texte suivant en objet du courrier électronique « Droit d’accès, de rectification ou d’opposition au traitement de mes données ».

L’Utilisateur doit indiquer ses nom, prénom et adresse postale. Sa demande doit être signée et accompagnée d’une pièce d’identité en cours de validité portant sa signature. L’Utilisateur peut préciser l’adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse.

Bohocosmetics dispose d’un délai de 2 mois à compter de la réception de la demande de l’Utilisateur pour y répondre. A l’issue de ce délai, le Client pourra saisir la CNIL en cas de réponse négative ou absence de réponse de la part de Bohocosmetics.

Transfert de données personnelles en dehors de l’Union européenne

Bohocosmetics informe l’Utilisateur que ses données personnelles peuvent être transmises à des prestataires situés aux Etats-Unis dans le cadre de l’optimisation de ses campagnes publicitaires. Ces prestataires agissent dans le respect des dispositions européennes relatives à la protection de données personnelles de la convention « Privacy Shield ».

Durée de conservation des données

Bohocosmetics conserve les données pendant une durée de cinq années à compter de la fin des relations avec le client ou le prospect. Le délai commence à partir de la dernière interaction du client avec Bohocosmetics c’est à dire : soit de la dernière commande ou du dernier appel au service client, ou de l’envoi d’un courriel au service client, ou d’un clic sur un lien hypertexte d’un courriel adressé par Bohocosmetics, ou enfin d’une réponse positive à un courriel demandant si le client souhaite continuer à recevoir de la prospection commerciale à l’échéance du délai de cinq ans. A l’issue de ce délai les données du client ou prospect seront anonymes.

Néanmoins, les informations permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale peuvent être archivées conformément aux dispositions légales en vigueur.

Sort des données personnelles après le décès

Bohocosmetics informe l’Utilisateur qu’il peut définir, de son vivant, des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès. Ces directives peuvent être générales ou particulières. L’Utilisateur peut modifier ou révoquer ses directives à tout moment. Pour ce faire, l’Utilisateur peut contacter Bohocosmetics, service juridique 9 rue Chavanne 69001 LYON ou contacter le service client Bohocosmetics par email à l’adresse en mettant le texte suivant dans l’objet du courrier électronique « Le sort de mes données après mon décès ».

Newsletters Bohocosmetics

L’utilisateur peut s’inscrire à la newsletter de Bohocosmetics et ainsi choisir d’être informé à intervalle régulier des offres proposées sur le Site. Il a à tout moment la possibilité de moduler les informations qu’il souhaite recevoir ou de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters.

Par exception à ce qui précède et conformément à l’article L 34-5 du Code des postes et des communications électroniques, Bohocosmetics peut envoyer de la prospection commerciale par voie électronique à l’Utilisateur qui n’a pas donné son consentement préalable dès lors que l’Utilisateur est déjà client Bohocosmetics, qu’il ne s’est pas opposé à recevoir de la prospection commerciale lors de la création de son compte et que la prospection concerne des produits ou services analogues à ceux déjà fournis par Bohocosmetics. Il a à tout moment la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien de désabonnement prévu dans chaque newsletter.

Courrier postal et numéro de téléphone

L’adresse postale et le numéro de téléphone du client sont nécessaires au traitement et à la gestion des contrats ainsi qu’aux relations commerciales entre Bohocosmetics et le client.

Bohocosmetics utilise ces données personnelles à des fins de prospection commerciale. À tout moment, le client a la possibilité de s’y opposer de manière simple et gratuite en contactant le service client par email ou par courrier à l’adresse suivante : Bohocosmetics, 9 rue Chavanne 69001 LYON

Cookies

Définition du cookie
Un cookie est un petit fichier texte qui est placé ou stocké sur votre terminal (ordinateur, tablette ou appareil mobile) lorsque vous visitez un site internet. Le cookie permet à un site de vous reconnaître, de vous aider à naviguer de page en page sur un site internet, fournit des connexions sécurisées et se souvient de vos préférences lors de vos prochaines visites.

Bohocosmetics a recours à l’utilisation de cookies afin de reconnaître l’Utilisateur (client ou non) lors de sa connexion sur le Site. Bohocosmetics utilise également le « Localstorage » du navigateur qui a le même principe de fonctionnement que les cookies. L’action de suppression des cookies supprime également le « Localstorage » du navigateur.

Suppression des cookies
L’Utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies enregistrés sur son terminal. Pour cela, il lui suffit de sélectionner les paramètres appropriés dans son navigateur. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence d’empêcher l’accès à certaines fonctionnalités du Site permettant de personnaliser les services proposés par Bohocosmetics.

Les différents types de cookies utilisés

Les cookies strictement nécessaires : ces cookies vous permettent de naviguer sur le Site et sont indispensables au bon fonctionnement du Site. Leur désactivation entraînera des difficultés dans l’utilisation du Site et aura pour conséquence d’empêcher l’accès à certaines fonctionnalités.
Les cookies strictement nécessaires sont les suivants :

Les cookies de performance et statistiques : ces cookies collectent des informations sur la façon dont les Utilisateurs utilisent le site (le nombre de visites, le nombre de pages consultées, l’activité des visiteurs) via des outils d’analyse. Ces cookies nous permettent également d’identifier et de résoudre les problèmes de fonctionnement du Site et de l’améliorer.
Les cookies de performance et statistiques sont les suivants :

_gat Cookie de Google Analytics (statistiques de visites).
_ga Cookie de Google Analytics (statistiques de visites).
_gid Cookie de Google Analytics (statistiques de visites).

La gestion des cookies
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Désactivation des cookies via les principaux navigateurs :

Internet explorer
1) Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
2) Cliquez ensuite sur l’onglet « Confidentialité »
3) Cliquez sur le bouton « Avancé » pour faire apparaitre la fenêtre « Paramètres de confidentialité avancés ».
4) Cochez ensuite la case « Ignorer la gestion automatique des cookies », puis sélectionnez « Refuser » et sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK ».

Mozilla Firefox
1) Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils », puis « Options »
2) Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
3) Paramétrer le menu « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
4) Décochez la case « accepter les cookies tiers » et sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK ».

Google Chrome
1) Dans le menu, cliquez sur « Paramètres » puis sur « Afficher les paramètres avancés »
2) Sélectionnez l’onglet « Confidentialité » puis le menu « Paramètres de contenus ».
3) Cochez la case « Bloquer les cookies et données de sites tiers » et sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK ».

Safari
1) Dans le menu en haut de la page, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
2) Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
3) Décochez la case « Accepter les cookies » et sauvegardez vos préférences.

Balises Web

Bohocosmetics utilise des balises web sur certaines pages du Site qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page. Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires commerciaux, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité de certaines publicités. Les informations collectées via ces balises web sont anonymes et permettent de connaître la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux assister les Utilisateurs du Site.

Plugins réseaux sociaux

Le Site utilise des plugins réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter, Instragram et Linkedin. Par exemple, si l’Utilisateur est connecté à Facebook lors de sa navigation sur le Site, Facebook pourra directement relier sa visite à son compte utilisateur Facebook même si l’Utilisateur n’a pas utilisé le bouton de partage. Si l’Utilisateur interagit au moyen des plugins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises et enregistrées sur un serveur de Facebook. Elles seront publiées sur le compte Facebook de l’Utilisateur.

Bohocosmetics ne gère pas les données collectées par les Réseaux Sociaux via les boutons. L’Utilisateur devra prendre connaissance de la politique relative à la protection des données personnelles publiée par les Réseaux Sociaux concernés et ce, afin de connaître les modalités de traitement et d’utilisation des données recueillies par ces derniers ainsi que les possibilités de paramétrages dont il dispose pour protéger sa vie privée. Si l’Utilisateur ne souhaite pas que le Réseau Social relie les informations collectées par l’intermédiaire de Bohocosmetics à son compte utilisateur Réseau Social, il doit se déconnecter du Réseau Social avant de consulter le site.

Mesures de sécurité prises par Bohocosmetics pour assurer la protection des données personnelles.

Bohocosmetics met en œuvre tout moyen technique conformément aux règles de l’art pour maintenir l’intégrité, la sécurité, la confidentialité des données et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Informations générales

Editeur du site : Bohocosmetics
Développement Matière 1ère.
Rappel : Pour toute information, accès, suppression ou rectification sur les informations contenues dans ce site (ARTICLE 34 de la loi 78-17 du 6/1/1978), veuillez adresser votre demande via note formulaire de contact